Guides IOTA

Vous trouverez ci-dessous des guides méthodologiques pour vous appuyer dans vos procédures de régularisation et d’autorisation de IOTA (Installations, Ouvrages, Travaux et Activités).

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Guide pour la localisation de votre projet IOTA

Dans le cadre d’une demande d’autorisation d’occupation du domaine public de l’eau (AODPE), il est nécessaire de localiser précisément votre projet IOTA dans le formulaire AODPE.

Pour ce faire, suivez les instructions du guide pour la localisation de votre projet IOTA.

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Guide curage

Ce guide vise à sensibiliser les riverains et collectivités sur les limites et risques du curage, tout en proposant des alternatives durables et adaptées aux spécificités des cours d'eau permettant une gestion équilibrée des problématiques liées à l’érosion.